1. Informations sur l’éditeur du site

• Nom de l’entreprise : MOSAIK
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 8.000,00 euros
• Adresse du siège social : 17 route d’Amiens 80800 Villers Bretonneux
• Numéro de téléphone : +33(0)749066001
• Adresse e-mail : contact@mosaikit.fr
• Numéro SIRET : 538 342 817 00029
• Numéro de TVA : FR94538342817
• Directeur de la publication : M. David NOGUES

2. Hébergement du site

• Nom de l’hébergeur : Infomaniak Network SA
• Adresse de l’hébergeur : Rue Eugène Marziano 25 – 1227 Les Acacias (GE)
• Numéro de téléphone de l’hébergeur : contact

3. Propriété intellectuelle

Le contenu présent sur ce site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de MOSAIK, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

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7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du siège social de l’entreprise.